Our general terms and conditions of sales

( translation in progress )

Date of revision : 
These conditions of sale correspond to the revision 2.0 from 01/02/2011.

1-Agreement :

Between :
the seller, also referred to hereafter as "the Shop" or "we" or "us"...
and the buyer, also referred to hereinafter as "Customer" or "consumer" or "you" ...
it is expressly agreed as follows:

2-Legislation and validity of these clauses :

2-1- Législation :

 Orders placed on the website of the shop are submitted to French law.
If any clause of these conditions of sale would as a result of inaccuracies or error or omission or other be invalid, or inconsistent with the law or the rights of the consumer, it would be considered as null and void, but in no way as invalidating all the conditions of sale.

2-2- Plurality of languages :

 In case of multiple languages to these clauses, the French version shall prevail.

3-Conformity of orders to the conditions of sale :

Orders placed shall follow the conditions of sales existing at the time of confirmation of the order by the buyer. No order can take advantage of any subsequent conditions becoming more favorable as a result of the evolution of the elements of pricing, or promotions, or even the correction of factual errors.

Les modifications des conditions de vente n’ont de même aucun effet rétroactif sur les commandes antérieurement passées et acceptées par nos soins, même si elles sont encore en cours d’exécution.La validation de sa commande par l’acheteur vaut acceptation par celui-ci des conditions de vente en cours. Il est invité à confirmer cette acceptation, avant de pouvoir valider sa commande.

4-Zone géographique de vente et de livraison :

Les zones géographiques de facturation et de livraison sont désormais étendues à l'ensemble des pays couverts par le Service Postal International.
Une erreur de paramétrage du logiciel du site ayant pu malgré tout échapper à notre attention, nous vous remercions à l'avance de bien vouloir nous signaler tout message d'erreur mentionnant l'impossibilité de livraison à l'adresse indiquée. Nous y remédierons dans les meilleurs délais.

5-Produits proposés par la boutique :

Nous garantissons la sincérité de notre offre, et, à l’échelle près, la stricte conformité des images ( obtenues par scanner ou photographie numérique ) avec les articles proposés par la boutique.
Toutefois, les nuances de couleurs obtenues à l’écran dépendent sensiblement du matériel de visualisation utilisé, et notamment de la courbe dite « gamma » de l’écran de l’utilisateur.
Nous invitons donc celui-ci à procéder éventuellement aux réglages nécessaires, afin d’obtenir des coloris fidèles à l’original.

6-Clients autorisés :

Seules les personnes majeures sont autorisées à passer une commande sur ce site.
Par la validation de sa commande, l’acheteur certifie qu’il est majeur, ou, s’il est mineur, qu’il est autorisé et cautionné par une personne majeure responsable.

7-Identification du client :

La validation d’une commande nécessite que le client s’identifie en précisant :
- son adresse complète ( adresse de facturation ), et
- une adresse e-mail valide,
- et, selon le cas, certains éléments concernant le moyen de règlement.
 
Ces données sont indispensables à l’exécution correcte de la livraison, et au suivi, étape par étape, de l’exécution de la commande, les informations correspondantes étant transmises sur la seule messagerie de l’acheteur.
L’acheteur doit donc, avant validation de son inscription, s’assurer de l’exactitude des renseignements saisis.

L’acheteur doit s’assurer que ses données personnelles, et notamment adresse e-mail et renseignements bancaires confidentiels, ne sont pas accessibles à des tiers non autorisés, et fait son affaire de toute utilisation frauduleuse faite à ses dépens, la boutique ne pouvant être tenue d’effectuer un contrôle qui n’est pas en ses possibilités.

7-1-Masquage d’adresse IP :

L’adresse IP de l’acheteur, éventuellement fournie par son navigateur, étant une donnée personnelle protégée et non susceptible de publication par la boutique, n’a nul besoin d’être masquée.
L’utilisation d’un serveur « proxy » est donc strictement déconseillée dans la phase d’enregistrement de la commande, et, pouvant être interprétée comme une tentative d’usurpation d’identité ou de masquage de la zone géographique de connexion, cette pratique peut amener le vendeur à refuser la commande sans avoir à justifier sa décision, et tout particulièrement lorsque d’autres éléments sont susceptibles d’être mis en doute.
L’acheteur est donc invité, si c’est le cas, à reparamétrer convenablement son navigateur web pour la durée de sa visite sur le site.

7-2-Cookies :

Comme la plupart des sites Web, le site de la boutique doit pouvoir vous reconnaître par le moyen de « cookies » déposés sur votre disque dur. Ceux-ci sont parfaitement sains et inoffensifs, et leur usage est strictement limité aux besoins du site. En aucun cas  il n’est fourni d’informations vous concernant aux sites sur lesquels vous naviguez après avoir quitté la boutique.
Il vous est donc recommandé d’autoriser votre navigateur à accepter les cookies.

8-Accusé réception de commande :

Le message automatique d’accusé réception de commande, reçu par l’acheteur dans les minutes suivant sa commande, signifie simplement que la demande a été correctement prise en charge par le système informatique.
Il n’a aucunement valeur d’acceptation immédiate de la commande par la boutique.
La non remise de ce message ( retour d’un message d’erreur par le serveur de messagerie ), pouvant indiquer l’utilisation d’une adresse e-mail incorrecte, pourra conduire à l’annulation pure et simple de la commande, sans qu’il y ait nécessairement enquête complémentaire de notre part.

9-Regroupement de commandes :

Il n’est pas possible de regrouper plusieurs commandes, ce traitement n’étant pas actuellement prévu dans les possibilités du système informatique.
Le client devra donc dans ce cas s’acquitter des frais fixes et des frais de livraison affectant chaque commande passée.
Il lui appartient donc de vérifier son panier avant de valider sa commande initiale.

Dans des cas très exceptionnels, un regroupement manuel pourra être envisagé par la boutique, sur demande expresse du client formulée rapidement par un courriel comportant tous les renseignements nécessaires, et dans la mesure où il est encore possible de corriger le paiement en cours de traitement dans le système.

10-Acceptation de la commande par la boutique :

La commande n’est considérée comme acceptée par la boutique qu’après confirmation de la vérification et de l’acceptation du règlement effectué.
Un courriel automatique informe alors le client de l’acceptation de son règlement.
Le délai de livraison part de la date d’acceptation de la commande.

10-1-Ticket d’acceptation de paiement par carte bancaire :

En cas de paiement par carte bancaire, l’acheteur reçoit immédiatement un avis automatique du serveur de paiement indiquant l’acceptation de la transaction ( émission d’un « ticket » ). Cette acceptation ne se substitue pas à l’acceptation de la commande par la boutique, comme stipulé ci-dessus.

11-Annulation de la commande par la boutique :

La boutique se réserve le droit d’annuler très exceptionnellement une commande, même déjà acceptée, sans être dans l’obligation de se justifier. L’acheteur en est informé dans les meilleurs délais.
Dans la mesure du possible, et si l’acheteur peut être joint par l’adresse e-mail fournie, la boutique s’efforcera au préalable d’obtenir les éclaircissements souhaités sur les points qui posent problèmes ou interrogations.
La boutique n’est nullement tenue à effectuer de recherches par d’autres moyens que celui d’un courriel.
Si le règlement a déjà eu lieu, il est annulé ou remboursé dans les meilleurs délais.

12-Droit de rétractation et annulation de la commande par l’acheteur :

Conformément à l’article L.121-20 du Code de la consommation, l’acheteur dispose d’un droit de rétractation sans qu’il ait à justifier sa décision d’annulation de commande.
Il doit exercer ce droit dans un délai de 7 jours francs à dater de la date de passation de commande, par un simple courriel adressé à la boutique, de préférence avec demande d’accusé de réception électronique formulée dans son logiciel de messagerie, et précisant toutes les références nécessaires à l’identification de sa commande.
Si le délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié, il est prolongé jusqu’au premier jour ouvrable suivant.

La boutique confirmera par courriel l’annulation de la commande concernée.

12-1-Retour des marchandises :

Si la commande lui a déjà été livrée, l’acheteur doit renvoyer les marchandises en bon état dans un emballage convenable, et en demandant au préalable un numéro de retour à la boutique, ce numéro de retour étant clairement mentionné sur l’emballage du colis. Les frais de port du retour restent à la charge de l’acheteur.
( consulter la rubrique « retour de marchandises » )

12-2-Remboursement des marchandises :

Si la commande a déjà été réglée, le vendeur remboursera l’acheteur du seul montant des marchandises retournées en bon état, les frais d’expédition initiale et de réexpédition restant à la charge de l’acheteur.
Ce remboursement s’effectuera dans un délai maximum de 30 jours à dater de la rétractation, au plus tôt après la réception des marchandises retournées, et au plus tôt après confirmation par la banque de la réalité comptable du règlement déjà effectué.

13-Tarifs de vente :

Les tarifs des articles sont indiqués TTC. Le récapitulatif final et la facture détaillent les montants HT et TTC.
Pour certaines destinations, les articles peuvent être vendus en suspension de taxes.

Attention :

Les articles dont le prix est indiqué comme nul ( en attendant une solution plus adéquate, en cours d’étude ), ne sont pas des articles gratuits, mais les articles non disponibles à la vente, et ne pouvant donc être ajoutés au panier, le bouton d’ajout étant normalement verrouillé.
Il s’agit en pratique d’articles tels que des tableaux ( standard ou réalisés sur commande ), des faire-part personnalisés, etc .., déjà vendus et simplement maintenus exposés sur le site de la boutique à titre d’illustration de nos possibilités.

14-Frais de livraison :

Les frais de livraison inclus dans le montant du panier correspondent :

a/ d’une part à la participation aux frais de port proprement dit, dépendant du mode de livraison choisi et de la zone de livraison, Ces frais de port peuvent être gracieusement offerts par la boutique à partir d’un montant minimum d’achat, montant rappelé pendant le remplissage du panier.

b/ et d’autre part à une participation forfaitaire ( actuellement environ 5 € ) aux frais de gestion de la commande ( frais de manutention, d’emballage et de gestion du renouvellement des stocks). Cette participation forfaitaire reste dûe en cas de retrait en magasin.

14-1-Livraison gracieuse :

L’ensemble des frais de livraison est offert à partir d’un montant minimum de la commande ( actuellement 50 € ). Ce forfait est susceptible de révision sans préavis.

15-Livraison et état des marchandises à la réception :

Les marchandises sont, de convention expresse, réputées mise à disposition du client en magasin, sur le site physique de la boutique.
La boutique ne fait que se substituer au client en procédant pour le compte de celui-ci à l’expédition des marchandises.
Celles ci voyagent donc aux risques et périls du seul client.

15-1-Détériorations imputables au transport :

Il incombe au client de faire les réserves d’usage et dans les délais convenables, auprès du transporteur, notamment en cas de réception du colis en mauvais état apparent, ou de détériorations des marchandises constatées au déballage et clairement imputables au transport.

15-2-Défauts de fabrication :

Si, malgré tous nos soins, des articles présentaient des défauts de fabrication , il suffira à l’acheteur de se mettre rapidement en rapport avec la boutique en précisant et justifiant au besoin les défauts constatés, et il sera alors procédé à l’organisation du remplacement gratuit des articles défectueux.
Dans le cas où le remplacement ou la réparation convenable s’avérerait irréalisable ( cas de tableaux par exemple ), il serait procédé à une annulation partielle ou totale de la commande de départ, avec dédommagement correspondant de l’acheteur.

16-Modes de livraison :

Le mode de livraison ( ici désigné par « le transporteur » par le logiciel de la boutique ) est choisi par l’acheteur parmi les diverses possibilités offertes à l’écran, lors de la validation de sa commande. Les modes proposés dépendent de la zone de livraison concernée et du contenu du panier.

Les modes de livraison actuellement proposés sont, pour la France :

16-1- le Colissimo , remise en mains propres contre signature. En cas d’absence, un avis de passage est laissé par le préposé.

16-2-le colis Chronopost , pour des colis plus volumineux..

16-3-le retrait en boutique : Il est en effet possible de choisir le retrait en magasin ( le « transporteur » est alors désigné comme étant la boutique ). Ce mode est conseillé pour les commandes comportant des tableaux de valeur importante ou de grandes dimensions, ou particulièrement fragiles.
Veiller à ce que l’adresse de livraison indiquée soit bien celle de la boutique.

Dans ce cas l’acheteur peut procéder à l’enlèvement , dans un délai raisonnable, par ses propres soins, ou le faire effectuer par son transporteur préféré, qui prendra alors rendez-vous avec la boutique.
Il peut également demander un devis à la boutique pour une livraison personnalisée.

Dans le cas de l’enlèvement par ses soins, l’acheteur sera remboursé des frais qui lui auraient été offerts, dans le cas où le montant de sa commande, dépassant le forfait prévu, justifiait la franchise des frais de livraison.

17- Délai de livraison :

Selon la date de validation, puis d’acceptation de la commande, le délai de remise au transporteur peut être de un à deux jours ouvrés.
Le délai d’acheminement par Colissimo est normalement de 48 h .
Le délai de livraison normal est donc de 3 à 4 jours ouvrés.

Dans le cas exceptionnel de rupture de stock, pouvant survenir en cas de demandes importantes sur un article, nous sommes assurés d’un réapprovisionnement en 5 jours maximum.

Selon le manque éventuel à livrer, nous nous réservons la possibilité, soit de retarder la livraison afin qu’elle soit complète, soit de procéder à deux livraisons fractionnées, les frais supplémentaires de livraison étant à notre charge.

Le client sera tenu informé en cas de retard de livraison.

18- Règlement :

Le mode de règlement est choisi par l’acheteur dans une liste, après validation de sa commande.
Les possibilités offertes figurent parmi les suivantes :

18-1- paiement par carte bancaire  ( carte CB, Visa …) :

Le traitement est entièrement sécurisé. Après validation de ses identifiants et confirmation de la transaction par la banque, l’acheteur doit cliquer sur le bouton « retour à la boutique » pour que sa commande soit correctement enregistrée, ce qu’il peut immédiatement vérifier en consultant son compte tenu par la boutique.
C’est le mode conseillé, qui permet le traitement le plus rapide pour la commande.
Si la transaction a été autorisée, l’acheteur recoit par courriel un « ticket » de confirmation de son règlement.

18-2- paiement par chèque :

L’acheteur est invité à envoyer son chèque à la boutique dès que possible.
Le chèque doit être rédigé à l’ordre de Sophie Masson, accompagné d’un post-it reprenant clairement les éléments d’identification de la commande.
Seuls sont acceptés les chèques libellés en EUROS, et tirables sur une banque possédant une filiale en France.
Le traitement de la commande est moins rapide que le précédent.

18-3- paiement par virement bancaire :

L’acheteur est invité à effectuer son virement vers les coordonnées bancaires indiquées.
Le traitement de la commande est encore moins rapide que le précédent, car nous devons attendre les informations transmises par la banque.

18-4- paiement par mandat postal :

Ce mode n’est ni proposé, ni souhaité, mais est admis provisoirement.
A n’utiliser qu’en cas de dépannage , et si les modes précédents présentent vraiment une difficulté ( compte bancaire non accessible, ou en attente …).
Procéder comme pour le règlement par chèque, mais adresser un mandat accompagné de toutes les informations utiles pour identifier la commande concernée.
Les frais de mandat sont à la charge de l’acheteur.

18-5- divers autres règlements :

Le règlement par compte PAYPAL n’est pas accepté.

18-6- règlements hors produits catalogue :

Dans certains cas ( accord sur un devis, commande d’un produit personnalisé hors catalogue ..etc ) l’acheteur peut avoir à régler un montant donné ( indiqué par nous ) sans avoir à passer de commande de type « panier », la seule pouvant actuellement être enregistrée et traitée par le système.
La solution est en cours de réalisation , et sera prochainement disponible sur le site.

19- Remboursements :

Dans les cas exposés plus haut, et où un remboursement partiel ou total est à effectuer par nos soins , le mode de remboursement sera toujours le mode « miroir » du mode de règlement initial des frais par le client.

19-1 paiement initial par carte bancaire :

Le remboursement est fait par annulation ou modification du montant de la transaction, si cette modification peut se faire à l’intérieur du délai autorisé par notre banque.
Dans le cas contraire le remboursement se fait par une opération de crédit sur le compte attaché à la carte bancaire, et pas un autre.
Le remboursement est donc assez rapide.

19-2- paiement initial par chèque :

a/ chèque non encore remis en banque , et remboursement total : le chèque est déchiré et rendu inutilisable.
Photo du chèque détérioré est envoyée par fichier joint à un courriel sur l’adresse e-mail déclarée par l’acheteur.

b/ chèque déjà remis à l’encaissement, et/ou remboursement total ou partiel : le remboursement est fait par chèque tirable sur le compte de la boutique, mais ne peut avoir lieu avant vérification de la bonne fin de l’encaissement du chèque remis en banque.
Le délai de remboursement peut alors atteindre 3 à 4 semaines.
Notre chèque est libellé à l’ordre de l’identité figurant dans l’adresse de facturation déclarée lors de la passation de commande.

19-3- paiement initial par virement bancaire :

Le remboursement se fait par virement sur le compte client initialement débité, et pas un autre, et sous les mêmes conditions de vérification et délai que le cas précédent.

19-3- paiement initial par mandat :

Le remboursement se fait alors par chèque ou par mandat, selon le choix préféré par le client.
Dans les deux cas, le nom du destinataire ou l’ordre libellé sur le chèque est celui figurant dans l’adresse de facturation déclarée.
Dans le cas du remboursement par mandat, les frais de mandat sont défalqués du montant initial dû.

20- Retour de marchandises :

Avant tout retour de marchandises, le client doit demander à la boutique un numéro de retour, qui figurera de façon explicite sur l’emballage des produits retournés.

Tout colis reçu sans mention de numéro de retour sera renvoyé à l’adresse de l’expéditeur et à ses frais.
En cas d’adresse de retour inconnue ou non identifiable, la boutique n’est nullement tenue à procéder aux recherches d’identification.

Les frais de port du retour des marchandises sont à la charge du client en cas de rétractation de commande, à notre charge en cas de retour de produits défectueux.

21- Litiges :

Dans le cas de litige ou de désaccord sérieux entre le vendeur et l’acheteur, l’un et l’autre conviennent expressément de d’abord rechercher une solution à l’amiable, et à défaut d’accord de s’adresser ensuite au médiateur compétent.

En cas d’ultime recours en justice, il est fait attribution de compétence aux tribunaux du siège social de la boutique.